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Oiseaux des iles - bourse
Samedi 18 Février 2012
Oiseaux des iles - bourse
Décisions municipales août 2009 PDF Imprimer Envoyer
La Municipalité 

Administration générale, finances, parc informatique, déchets

prend acte que le Théâtre du Jorat rouvrira ses portes le 10 septembre prochain. Préalablement il y sera organisé des visite guidées de la Grange Sublime. La Municipalité décide d'en informer la poplutation au moyen d'un tous ménages./PV24
décide d'accepter la demande de naturalisation facilitée de Mme Panday Anuradha./PV26

Service social, écoles

décide d'autoriser Lausanne Région à accrocher 3 ballons sur la place de l'église lors de la journée sportive "Mouvements" du 4 octobre prochain./PV25
décide d'accorder l'autorisation de maman de jour pour Mme Marie-Claude Ambrosio./PV26

Routes, places, parcs, éclairage public, domaines, forêts, cimetière

prend acte qu'il n'y aura pas de contrôle sur notre commune cette année concernant le feux bactérien./PV 24
prend acte de la correspondance du service des automobiles concernant la nouvelle directive de l'UE qui impose aux conducteurs(trices) l'obtention de certificat de capacité pour le transport de personnes et/ou de marchandises./PV24
décide d'accepter la demande de permis de fouille de la Sté Cosvegaz pour les chemins Champ Derrey, du Raffort et de la rue du Théâtre./PV 24
décide d'accepter la demande de permis de fouille de la Sté Cosvegaz pour : le forage dirigé au chemin des Planches, Rte d'Oron, Vy-de-Rue.
décide d'autoriser le FCJM à déplacer un mât d'éclairage au terrain de football principal./PV26

Police des constructions, citernes, bâtiments communaux, téléréseau

décide de soumettre à l'examen préalable du SDT le changement de zone, mètre pour mètre, entre la zone industrielle et la zone agricole./PV25
décide d'autoriser, par dispense d'enquête, M. Claude Denizot à installer une sonde géothermique sur sa parcelle au chemin du Raffort et à poser des panneaux solaires sur la toiture de sa villa. Une autorisation est également délivrée pour la construction d'un mur coupe-vent./PV25
prend acte que la direction des TL a décidé de modifier la présentation des horaires. Par conséquent, les affiches dans les abris seront changées. M. Guenat a profité de cette rencontre pour rappeler la proposition de créer un par+relais à l'Epinette./PV26
prend acte de la circulaire annonçant l'interdiction de fumer dans les lieux publics dès le 15 septembre 2009/PV26
prend acte, suite au contrôle des collèges communaux de Mézières dans le cadre des mesures d'hygiène liées à la pandémie, que les WC sont équipés de distributeurs, tant pour les linges que pour le savon liquide. Les normes préconisées par l'Etat sont donc respectées./PV26

Eaux, épuration, police, contrôle des habitants, pompiers, protection civile

décide, suite au courriel reçu de M. Guignet, président de l'AIEJ, d'envoyer un tous ménages pour inviter la population à faire des économies d'eau. Les sources ont en effet un faible débit au vu des conditions atmosphériques estivales qui persistent./PV 24
prend acte que la population a reçu un tous ménages relatif à des restrictions d'eau, la situation étant devenue plus critique./PV25
décide, dans le cadre du Festival des Planches, d'écrire aux riverains afin de les avertir des nuissances qui seront occasionnées par cette manifestation. Un macaron sera délivré aux utilisateurs des chemins de l'Ancien-Tram, du Raffort et de Champ Derrey. Dans un même temps, la population sera informée de cette fête par un tous ménages./PV25
prend acte d'un rapport de contrôle de radar mobile sur la route de Servion le 16 juillet dernier entre 8h40 et 10h10. 290 véhicules ont été contrôlés et 21 dénoncés./PV26
prend acte que la gendarmerie a procédé à des contrôles sur le chemin du Raffort durant la semaine de la rentrée scolaire. Des contraventions ont été infligées./PV26

 
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